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Mentions légales

RED ƎYE

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TITRE I - EXPOSÉ

RED ƎYE

RED ƎYE est une association relevant de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. Née association de fait le 4 mars 2008, elle a été déclarée à la sous-prefecture de Roanne le 4 mars 2014, recevant personnalité morale et capacité juridique. Eu égard à sa nature désintéressée, elle n'emploie aucun salarié et ses membres, renonçant à la rétribution d'un quelconque bénéfice, sont bénévoles, ce qui ne sous-entend d'aucune manière que ceux-ci soient déconsidérés ni que ses services sont gratuits.

Le caractère non lucratif de RED ƎYE réside en la promotion, dans son ensemble, de la création artistique et culturelle, la fourniture de produits permettant, notamment :

RED ƎYE étend son activité sur trois grandes lignes ainsi exposées :

Définitions

Note : les formes grammaticales masculines utilisées dans les présentes mentions légales ne le sont que dans l'unique but d'un confort de lecture, RED ƎYE étant soucieuse de l'égalité de représentation entre les femmes et les hommes.

Les quatre (4) termes mentionnés ci-dessous, classés par ordre alphabétique et utilisés dans les présentes mentions légales en lettres capitales, sont définis comme suit :

CONTENU

Désigne tout élément réalisé par RED ƎYE et mis à disposition sur le SITE en ce compris, mais non exclusivement, les textes, les images, les photographies et les vidéos.

RED ƎYE

Désigne RED ƎYE Productions et/ou ses représentants et/ou équipes.

SITE

Désigne le site web de RED ƎYE, accessible à l'adresse réticulaire http://www.red3ye.com, ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations de localisateur uniforme de ressource (URL) y afférents.

UTILISATEUR

Désigne toute personne qui utilise le SITE en y accédant et en y navigant.

TITRE II - SITE

Propriété et édition



Raison sociale : RED ƎYE Productions
Siège : 10, avenue Gambetta · 42300 Roanne · France
SIREN : 804 092 385 | Code NAF : 5911B | N° RNA : W422003571
Directeur de la publication : Julien d'Arsyn
Téléphone : +336·36·813·812 | Mail : formulaire de contact


Hébergement



Raison sociale : OVH
Siège : 2, rue Kellermann · 59100 Roubaix · France
Téléphone : +338·99·701·761 (1,349 € TTC l'appel, et 0,337 € TTC/mn) | Fax : +333·20·20·09·58 | Mail : support@ovh.com


Crédits



Création de l'identité visuelle : Julien d'Arsyn
Réalisation et programmation du SITE : Julien d'Arsyn
Crédits photographiques : RED ƎYE (sauf mention contraire)


TITRE III - UTILISATION

Liens

Liens présents sur le SITE

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Contenu

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Néanmoins, RED ƎYE concède à l'UTILISATEUR le droit d'emprunter son identité visuelle dans les deux (2) seules limites suivantes :

L'identité visuelle de RED ƎYE relève du droit des marques défini par la Convention de Paris sur la protection de la propriété intellectuelle du 20 mars 1883. À ce titre, toute autre utilisation de l'identité visuelle de RED ƎYE est interdite, notamment dans les cas où elle peut entraîner une confusion avec son utilisation à titre commercial ou industriel. Aussi, le format et la charte de l'identité visuelle de RED ƎYE doivent être respectés, sans aucune altération de quelque manière que ce soit.

Préambule I. Exposé  1. RED ƎYE  2. Définitions II. Site  1. Édition  2. Hébergement  3. Crédits III. Utilisation  1. Liens  2. Contenu